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L’industrie musicale est un immense labyrinthe ayant son propre vocabulaire. De la composition musicale au succès radiophonique, en passant par l’enregistrement studio, différents types de droits et intervenants sont en jeu  

Voici quelques termes qui en faciliteront la compréhension.  

(1) Œuvre musicale

L’œuvre musicale est le fruit de la création artistique ; elle inclut notamment la composition musicale, les paroles, les mélodies, les arrangements et, de manière générale, l’apport créatif de ses différents contributeurs.

(2) Auteur/Compositeur

L’auteur et le compositeur sont les premiers ayants-droits de l’œuvre musicale : ils s’en partagent pour moitié chacun (50/50) l’ensemble des droits d’auteur. L’un profite des ses paroles, l’autre de sa composition.

La part auteur et la part compositeur représentent en effet chacune 50 % de l’œuvre. Évidemment, advenant une œuvre collective, chacune de ces parts seront partagées de façon égale ou selon une entente particulière entre les différents contributeurs de l’œuvre en question.

(3) Bande maîtresse

Il s’agit de la bande sur laquelle est enregistrée l’œuvre musicale – le master.

** L’œuvre musicale est le contenu, la bande maîtresse en est le contenant.

Il est important de saisir que la même oeuvre peut être réenregistrée plusieurs fois et qu’il existe par conséquent autant de bandes maîtresses que d’enregistrements.

(4) Producteur

Le producteur est celui qui assument les frais relatifs à l’enregistrement ainsi que les opérations nécessaires à l’enregistrement – ceci inclut notamment les frais de studio, cachets des musiciens, etc. Sous réserve des droits réservés aux artistes interprètes sur leurs prestations artistiques, le producteur est titulaire des droits sur la bande maîtresse puisqu’il en assume l’entière responsabilité financière.

** Comme la responsabilité financière du producteur est entière, il importe de préciser qu’un apport financier de l’artiste pourrait éventuellement traduire une situation de coproduction. Par exemple, un artiste qui paierait tous les frais de studio serait en droit de faire valoir des droits de production.

(5) Artiste interprète

L’artiste interprète détient un droit exclusif sur sa prestation artistique; sur son interprétation musicale dans l’enregistrement. Alors que l’auteur et le compositeur composent les paroles et la musique, les artistes interprètes interprètent l’oeuvre musicale – évidemment, les rôles peuvent être cumulés!

Bref, à moins qu’il n’en cède le droit d’exploitation au producteur ou qu’il ne le confie à une société de gestion (voir ARTISTI), il conserve un droit de regard sur l’exploitation même de la bande maîtresse en question puisque cette dernière incorpore ladite prestation.

(6) Droits voisins

Alors que les auteurs et les compositeurs reçoivent des revenus pour l’exploitation des œuvres musicales, pour l’exploitation de leurs droits d’auteur, les producteurs et les interprètes reçoivent des revenus pour l’exploitation de la bande maîtresse, pour l’exploitation de leurs droits voisins.

Après tout, sans leur support financier ou leurs prestations artistiques, il n’y a pas de bande maîtresse!

Ainsi, lorsqu’une chanson tourne à la radio, des redevances sont versées d’une part aux auteurs et compositeurs pour l’utilisation de l’oeuvre musicale, et d’autre part aux producteurs et aux artistes interprètes pour l’utilisation de la bande maîtresse.

 


EXEMPLE — Un groupe, dont les quatre membres sont auteurs et compositeurs à parts égales, autoproduit et publie ses deux premiers extraits promotionnels, A et B. C’est un succès et le groupe est signé par une maison de disque (l’un n’emporte pas l’autre !).

Sur le nouvel album, le groupe et la maison de disque décident d’intégrer un seul des extraits, soit A, mais de le ré-enregistrer afin d’en bonifier la production, créant X.

Aujourd’hui, deux singles tournent à la radio, soit B et X.

Pour X, il s’agit de la même œuvre musicale, mais d’une deuxième bande maîtresse.

Ainsi, pour B  :

– Les membres du groupe demeurent auteurs/compositeurs, producteurs et interprètes.

Et pour X :

– Les auteurs/compositeurs demeurent les mêmes.
– La maison de disque est productrice de X.
– Les artistes interprètes demeurent les mêmes.

[Crédit photo ci-haut: Éric Nopanen]

 

 

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