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Trop le savent, faire de la musique et de la scène implique généralement le fait de devoir faire 3 heures de route pour se rendre à un test de son prévu pour 15 h 30; trouver du stationnement; décharger tout le matériel (à une ou deux personnes parce que le chanteur et le guitariste font copain-copain avec les autres musiciens présents); attendre 1 heure avant que le technicien soit prêt ou que d’autres membres du groupe soient arrivés (2 heures si un second groupe doit faire les tests avant et décide soudainement de dompter de nouveaux morceaux); préparer les tables de merch (chercher désespérément du papier, un stylo et du ruban adhésif) et faire de la monnaie pour la petite caisse à l’entrée; errer pendant 2 heures autour du bar avant l’ouverture des portes; se questionner s’il serait mieux d’attendre avant de dépenser son seul coupon de bière de la soirée; utiliser son seul coupon de la soirée et faire le tour des quelques personnes dans la salle; suer l’équivalent de deux litres et se fendre une lève en raison d’un chanteur un peu trop enthousiaste; tout remballer et refaire les 3 heures de route; pour celui qui a la (mal)chance d’être le seul à savoir se servir d’une voiture, reconduire les autres à bon port; arriver vers 3-4 heures du matin à la maison.

Vous l’aurez deviné, le lendemain, une fois les affiches, la promotion, le bar, les repas, l’essence et les quelques autres dépenses remboursées, ce sont quelque cinquante dollars qui restent dans la caisse. Pas grave, les gens ont trippé!

Dans cet article, je vous présente une source de revenus supplémentaire, à la portée de tous. Il s’agit d’une petite friandise encore bien méconnue que chaque artiste devrait pourtant comprendre et appliquer au plus vite!

DROITS D’EXÉCUTION PUBLIQUE

Rappelons-le, exécuter en public une œuvre musicale est un droit réservé à son auteur et son compositeur. Comme ce droit en est un quasi-impossible à gérer et à régulariser pour cet auteur et ce compositeur, il est généralement cédé à une société de gestion collective (SOCAN) qui se chargera d’octroyer des licences à tous ceux qui souhaiteront l’exploiter.

Lorsqu’un individu ou un groupe de musique interprète une œuvre musicale sur une scène (en live), il l’exécute en public. Une autorisation (sous forme de licence) doit donc être demandée et payée par l’organisateur ou le producteur du spectacle afin que des redevances puissent être versées à son auteur et son compositeur. (N.B. : comme une seule licence par spectacle est octroyée, il est important de clarifier qui fait les démarches!)

Autrement dit, le groupe de musique, dont les membres sont aussi auteurs-compositeurs, qui s’auto-produit un soir au Quai des Brumes devrait techniquement demander et payer une licence pour l’exécution publique des œuvres qu’il s’apprête à interpréter.

Quoi, je vais payer pour jouer mes tounes?    

C’est ici que cela devient intéressant.

UN CADEAU DE LA SOCAN

Afin de vous éviter une lecture exhaustive des règlements de la SOCAN, en voici un résumé en deux points :

  • Le prix d’une licence équivaut à 3 % des recettes brutes de ventes de billets, et un minimum de 35,00 $;
  • Les redevances versées aux auteurs-compositeurs seront d’un minimum de 75,00 $. Ces 75,00 $ seront distribués entre tous les ayants-droits de toutes les œuvres musicales exécutées durant la représentation.

Je répète : le groupe de musique, dont les membres sont aussi auteurs-compositeurs, qui se produit seul un soir au Quai des Brumes pourra payer une licence de 35,00 $ à la SOCAN pour l’exécution publique des œuvres musicales faisant partie de son répertoire et recevra 75,00 $.

Pour être encore plus clair : la SOCAN offre 40,00 $ à ceux qui se donnent la peine d’effectuer les démarches ou d’en exiger l’exécution par ceux qui doivent le faire.

(** À noter : pour être admissible, le spectacle doit avoir un prix d’entrée de 6,00 $ et plus.)

REMPLISSEZ VOS DÉCLARATIONS ET FAITES UN SUIVI DE VOS REDEVANCES

En bref, pour chaque spectacle, une licence doit être payée. Et c’est généralement le producteur qui s’en charge. Par conséquent, pour chaque spectacle dont la licence est payée, des redevances sont versées aux ayants droits pour l’exécution publique de leurs œuvres musicales.

Le travail des auteurs-compositeurs (ou de leurs éditeurs) consistent donc à remplir les déclarations d’œuvres musicales exécutées en spectacle via leur portail SOCAN afin que la licence payée pour une représentation donnée puisse être appliquée aux œuvres musicales déclarées.

Notez aussi que la SOCAN offre d’ailleurs sur le portail de tous les membres un outil permettant de vérifier les licences ayant été payées, mais pour lesquelles aucune déclaration d’œuvres musicale n’a été faite. Il s’agit d’un outil vous permettant de vérifier si votre argent dort… et il le fait fort probablement!

 

:: Crédit photo : Bruno Cervera

Comments(5)

  • 4 mars 2018, 2:20  Répondre

    Toujours un grand plaisir de lire tes textes. merci pour les informations et pour la consultation l’autre jour. Bonne semaine.
    Diogo Ramos
    diogoramosmusic.com

    • BMenon
      15 avril 2018, 10:10

      Merci Diogo! Très heureux que les articles vous plaisent !
      Au plaisir,

  • karine
    15 décembre 2018, 10:28  Répondre

    la.socan.nous exige un tarif 8 pour un party de noel lors de la lolocation dune salle (où l’on jouera de la.musique dun DJ)

    est ce légal?

    • BMenon
      17 décembre 2018, 10:18

      Bonjour, effectivement une licence doit être payée à la SOCAN pour la communication au public d’oeuvres musicales!

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