COMMENT PARTAGER LES DROITS D’AUTEUR DANS UN GROUPE ?

Pour une grande majorité de groupes musicaux et d’artistes, créer et exercer son art représente davantage une dépense qu’un revenu (pour une mise en situation simple, voir ici). Évidemment, cette problématique doit faire l’objet d’une vaste réflexion sociale, mais en attendant la solution, plusieurs doivent se contenter de passion et de plaisir.

C’est du moins dans cette optique que de nombreux groupes se vident les tripes, le vendredi soir aux studios de Rouen : « les spectacles paient tout juste les bières et les cordes de guitares : pas grave, au moins on trippe! ».

Un matin cependant, un buzz survient : l’attention médiatique s’empare du projet et le nouveau single est sous le feu des projecteurs. Des revenus importants pourraient en découler, notamment en raison de ses passages radio – on vous suggère alors de vous inscrire aux sociétés de gestion collectives.

Une question, pourtant banale, vous est alors posée :

QUI DÉTIENT LES DROITS D’AUTEUR SUR LE SINGLE?

Et par droits, j’entends (1) les droits d’auteur reconnus au producteur et à l’artiste interprète et (2) les droits d’auteur reconnus à l’auteur et au compositeur (pour plus d’information sur les notions précédentes, voir ici ou ici).

Alors que les premiers sont généralement clairement définis et identifiables (le producteur finance l’enregistrement et l’artiste interprète interprète l’œuvre sur l’enregistrement), ce sont les droits d’auteur reconnus à l’auteur et au compositeur qui peuvent parfois faire l’objet d’une discorde à l’intérieur d’un groupe.

Autrement dit, qui a écrit/composé quoi?

Cet aspect généralement tabou au sein d’un groupe mérite la plus grande attention et idéalement, une entente écrite.

QUELQUES PISTES DE RÉFLEXIONS

Bien que le chanteur et le guitariste (parfois le claviériste, et encore plus rarement le bassiste ou le batteur) soient très souvent les premiers à prétendre aux droits sur la composition, il n’existe aucune instruction précise à cet effet dans la Loi.  Le principe général voulant que tous ceux ayant participé à la création soient considérés à titre d’auteur, il est logique à mon avis que le partage des droits d’auteur au sein d’une formation musicale reflète le contexte de création, en studio ou ailleurs.

Voici quelques pistes de réflexion… en vue d’alimenter une éventuelle discussion de groupe :

• En ce qui me concerne (d’autres, incluant des avocats, sont apparemment d’avis contraire), l’œuvre musicale est plus qu’une mélodie vocale, trois accords et des paroles : elle est le fruit d’une réflexion artistique, en groupe ou seul. Lorsqu’un guitariste entre dans mon bureau et prétend détenir l’ensemble des droits sur la composition d’une œuvre musicale en raison du fait qu’il a proposé un enchaînement de cinq accords majeurs au reste des membres du groupe, ma première question est à savoir si l’œuvre musicale a évolué, changé ou a pris une nouvelle couleur entre le moment de son entrée au studio et celui de sa sortie; suite au jam. Si sa réponse est positive, il a généralement répondu lui-même à sa propre interrogation.
• L’apport artistique, qu’il soit musical ou non, influe généralement une composition, et il est à mon avis injuste pour l’esprit créateur du groupe de réduire la composition musicale au travail préliminaire et généralement inachevé d’un des membres. Évidemment, le statut d’auteur/compositeur unique existe; l’idée est d’assurer une équité au sein du groupe et de prendre conscience de l’apport de chacun. Par exemple, certains préfèrent simplement séparer les crédits d’auteur à parts égales entre les membres du groupe, sans distinction particulière.
• Par expérience, le batteur d’un groupe musical est le mouton noir de la bande en ce qui concerne les droits d’auteur. Ceux qui perçoivent encore ce poste comme étant la part primitive de la formation, dénuée de toute émotion ou sensibilité, oublient généralement que le batteur conçoit l’ossature d’une chanson, parfois même sa signature. À titre d’exemple, We Will Rock You (Queen) et When the Levee Breaks (Led Zeppelin) seraient-elles ce qu’elles sont sans celui derrière ses tambours ? Bref, le batteur n’estime pas seulement ses deux coupons de Boréale par spectacle, une part des droits d’auteur pourrait être appréciée et justifiée lorsqu’applicable.
• Partager de façon équitable les droits d’auteur au sein d’un groupe permet notamment de soulager certaines frustrations, occasionnées entre autres par les faibles revenus (ou leur inexistence). Le partage n’a pas nécessairement besoin d’être égal : il suffit parfois de reconnaître l’apport de l’un pour renforcer l’esprit d’équipe permettant de poursuivre l’aventure.
• Chacun demeure libre d’aborder le sujet de la façon qu’il le souhaite – je suggère toutefois de le faire dans un lieu commun et dans un esprit de collaboration : le vendredi soir, après une répétition de trois heures, le chanteur et les autres membres dans des coins opposés du studio, est à éviter.

En bref, toute personne participant à la création d’une œuvre peut éventuellement prétendre à des droits : une entente au sein du groupe ainsi qu’avec toute tierce partie collaborant à la composition (i.e. réalisateur, arrangeur, musicien invité, etc.) est donc toujours pertinente. Je vous suggère évidemment fortement de consulter un avocat spécialisé en la matière pour vous guider dans la rédaction d’une telle entente!

Je demeure disponible pour toute question!

[Crédit photo : Sandie Pollard]